Annemasse – Les Voirons Agglomération, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4111783
Date de dépôt :
11/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/08/2024
Présentation de la marque CHATEAU BLEU – CENTRE AQUATIQUE –
Déposée le 11 août 2014 par Annemasse – Les Voirons AgglomérationTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CHATEAU BLEU – CENTRE AQUATIQUE – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-36 du 5 septembre 2014.
Le déposant est Annemasse – Les Voirons AgglomérationTODO domicilié(e) 11 Av Emile Zola, BP 225 - 74105 - ANNEMASSE Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annemasse – Les Voirons Agglomération, M. Borredon Jean-Marc domicilié(e) 11 Av Emile Zola, BP 225 - 74105 - ANNEMASSE Cedex - France.
La marque CHATEAU BLEU – CENTRE AQUATIQUE – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111783.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Annemasse – Les Voirons Agglomération, Collectivité territoriale - 11 Av Emile Zola, BP 225 - 74105 - ANNEMASSE Cedex - France
Annemasse – Les Voirons Agglomération, M. Borredon Jean-Marc - 11 Av Emile Zola, BP 225 - 74105 - ANNEMASSE Cedex - France
Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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